Conditions de Vente
Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent dans leur intégralité à tous les substrats livrables en France Métropolitaine.
Notre établissement est assujetti à la TVA.
En conséquence, toute commande passée de substrat-toit-vert implique l'adhésion entière et sans réserves de l'acheteur des présentes Conditions Générales de Vente à l'exclusion de tout autre document, tels que prospectus et autres publicités qui n'ont qu'une valeur indicative.
www.substrat-toit-vert.com est un service commercial de La SARL ARCELUS Siège Social : la riviere 71990 SAINT PRIX SIRET : 500 931 142 00011
Afin de vous permettre de faire votre choix, les substrats que nous proposons sont décrits sur le site. Ils correspondent au climat général influent sur la toiture pour laquelle ils sont destinés, dans le cas particulier de micro-climats, certaines options peuvent êtres prises, afin de faire pousser au mieux les végétaux sur votre toiture verte.
Le Client passe sa commande après avoir eu un devis, spécifiant le coût du transport, l'épaisseur du substrat ainsi que l'exposition du versant de toit sur lequel il va être posé, ainsi que le type de végétal qui va y pousser.
Chaque substrat fait l'objet d'une fabrication spécifique, en fonction de vos éléments et de vos options.
Toute commande passée sera traitée par la SARL ARCELUS.
Les offres de substrats sont valables dans la limite des stocks disponibles sur le site.
Le prix des produits sont indiqués en Euros, toutes taxes comprises (TVA incluse de 7%) , hors frais de livraison.
Toutes les commandes sont payables en Euros, dans leur intégralité et au départ de la livraison.
La SARL ARCELUS se réserve le droit de modifier ses prix (de vente et frais de livraison) à tout moment, les produits et les frais de livraison seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la passation de la commande.
L’acheminement de votre substrat sera effectué par transporteur privé. Les frais de transport sont à la charge du client.
Le substrat est livré à l'adresse de livraison indiquée par le client lors de sa commande.